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DÉTAIL DES DÉLIBÉRATIONS
- Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Indemnité d’administration et de technicité – Enveloppe 2024
- Mise en place du régime indemnitaire au bénéfice des agents de droit privé
- Adhésion au groupement de commandes (…) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
- Annexe
- Subventions aux associations
- Demande de classement en commune touristique
- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5
- Occupation du domaine public – Modification de zonage
- Annexe
- Indemnités de fonctionnement des élus
- Annexe
- Majoration des indemnités de fonctions des élus pour les communes chefs lieu de canton – Mise à jour
- Admission en créances éteintes
- Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’association des Petites Villes de France
- Demande de subvention pour l’animation liée au docob du site Natura 2000 « Falaises d’Anduze »
- OPAH-RU – Attribution de subvention
- Modification de délégation – Titulaires et suppléants – Syndicat Mixte d’Électricité du Gard (SMEG)
- Convention d’adhésion au service de psychologie du travail – CDG30
- Annexe 1
- Annexe 2
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