Rapport du Commissaire enquêteur
Procédure
Rapport de présentation
- Page de garde signée
- Diagnostic territorial et état initial de l’environnement
- Justifications des dispositions du P.L.U.
- Évaluation environnementale
P.A.D.D.
Pièces réglementaires
- Page de garde signée
- Zonage communal – Pièces graphiques
- Règlement écrit
- Prescriptions réglementaires
- Page de garde signée
- Espaces boisés classés – plan 1/6000° – zonage de la commune
- Espaces boisés classés – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
- Emplacements réservés – plan 1/6000° – zonage de la commune
- Emplacements réservés – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
- Qualité du cadre de vie – article L151-19 – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
- Qualité du cadre de vie – article L151-23 – plan 1/6000° – zonage de la commune
- Qualité du cadre de vie – article L151-23 – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
Annexes
- Page de garde signée
- Servitudes d’utilité publique
- Risques
- Liste des risques présents sur la commune
- Risque d’inondation
- Risque de ruissellement
- Résumé non technique : zonage pluvial et zonage ruissellement
- Zonage des eaux pluviales et des ruissellements
- Risque incendie et feux de forêt
- Risque de mouvements de terrain
- Risque de retrait-gonflement des argiles
- Risque lié au radon
- Risque de pollution des sols
- Risque minier
- Prise en compte du bruit
- Annexes sanitaires
- Plan communal de sauvegarde (P.C.S..)
- Droits de préemption
O.A.P.
Avis des P.P.A. (Personnes Publiques Associées)
- Accusé de réception M.R.A.e (Mission Régionale d’Autorité environnementale)
- M.R.A.e : information sur l’absence d’observation dans le délai sur la révision du PLU d’Anduze
- M.R.A.e : décision de dispense d’évaluation environnementale
- D.D.T.M. (Direction Départementale des Territoires et de la Mer)
- Département du Gard
- Révision du règlement départemental de voirie
- Règlement départemental de voirie
- Alès Agglomération
- C.C.I. du Gard (Chambre de Commerce et de l’Industrie)
- C.D.N.P.S. (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites)
- C.D.P.E.N.A.F. (Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers)
- C.A. du Gard (Chambre d’Agriculture)
- E.P.T.B. Gardons (Établissement Public Territorial de Bassin)
- G.R.D.F. (Gaz Réseau Distribution France)
- I.N.A.O. (Institut National de l’Origine et de la Qualité)
- Mairie de Boisset-et-Gaujac
- P.N.C. (Parc National des Cévennes)
- E.P.P.N.C. (Établissement Public du Parc National des Cévennes)
- SCOT (schéma de cohérence territorial)
- S.D.I.S. du Gard (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
- U.D.A.P. (Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine)
