Dossier d’approbation • Tome 1
■ Pièces administratives
■ Rapport de présentation
■ Pièces réglementaires
- Page de garde signée
- Zonage communal – pièces graphiques
- Page de garde signée
- Plan 1/5500°
- Plan 1/2000° assemblage
- Plan 1/2000° – planche A
- Plan 1/2000° – planche B
- Plan 1/2000° – planche C
- Plan 1/2000° – planche D
- Plan 1/2000° – planche E
- Risque inondation – page de garde signée
- Risque inondation – zonage communal
- Risque inondation – zonage réglementaire secteur Est
- Risque inondation – zonage réglementaire secteur Ouest
- Règlement – pièces écrites
- Orientations d’aménagement et de programmation (O.A.P.)
■ Prescriptions spéciales
Dossier d’approbation • Tome 2
■ Annexes
- Page de garde signée
- Servitudes d’utilité publique (S.U.P.)
- Droit de préemption urbain (D.P.U.)
- Protection des ressources en eau
- Notice de prise en compte des risques dans le P.L.U.
■ Annexes sanitaires
