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illustration conseil municipal 2022

Conseil municipal le 30 mai 2024

Prochain conseil municipal :

JEUDI 30 MAI – 18h30 – SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL (salle d’accueil de la Mairie)

Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 15 avril 2024

  1. Modification du Régime indemnitaire
  2. Enveloppe IAT
  3. Régime indemnitaire des agents de droit privé
  4. Adhésion au groupement d’achat pour la fourniture d’énergies
  5. Subventions aux associations
  6. Demande de classement en Commune Touristique
  7. Modification de périmètre d’occupation du Domaine public
  8. Indemnités de fonctions des élus
  9. Majoration des indemnités des élus pour les Communes chefs lieu de Canton
  10. Admission en créances éteintes
  11. Motion relative aux mesures d’économies annoncés par l’Etat suscpetibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
  12. Demande de subvention pour l’animation liée au DOCOB du site Natura 2000 « Falaises d’Anduze »

Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l’article L.2122-2 du CGCT)

Questions diverses

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