DutchEnglishFrenchGermanSpanish
illustration conseil municipal 2022

Conseil municipal • le jeudi 30 novembre 2023

Le prochaine conseil municipal qui se tiendra le jeudi 30 novembre 2023 à 18h30, à la mairie d’Anduze en salle du conseil municipal.

CONVOCATION VISÉE PAR MADAME LA MAIRE

Ordre du jour

■ Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

■ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 27 septembre 2023,

■ Délibérations

  1. Acquisition de terrain
  2. Convention EPF «Requalification du Centre Ancien»
  3. convention de servitude ENEDIS
  4. Convention « Fondation Clara »
  5. Convention de gestion – ALSH
  6. Décision modificative du budget principal
  7. Décision modificative du budget gendarmerie
  8. Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2024
  9. Attribution de Subventions OPAH-RU
  10. Avancement de grade
  11. Création d’un emploi permanent
  12. Adhésion au service de médecine préventive
  13. Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels
  14. Convention d’adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité du centre de gestion du Gard
  15. Dérogation au repos dominical

■ Compte-rendu des décisions prises par la maire (en vertu de l’article L.2122-2 du CGCT)

■ Questions diverses 


Les procès verbaux des conseils municipaux sont disponibles sur la page Vie citoyenne / Les conseils municipaux.

PARTAGER