Procédure
Rapport de présentation
- Page de garde signée
- Diagnostic territorial et état initial de l’environnement
- Justifications des dispositions du P.L.U.
- Évaluation environnementale
P.A.D.D.
Pièces réglementaires
- Page de garde signée
- Zonage communal – Pièces graphiques
- Règlement écrit
- Prescriptions réglementaires
- Page de garde signée
- Espaces boisés classés – plan 1/6000° – zonage de la commune
- Espaces boisés classés – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
- Emplacements réservés – plan 1/6000° – zonage de la commune
- Emplacements réservés – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
- Qualité du cadre de vie – article L151-19 – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
- Qualité du cadre de vie – article L151-23 – plan 1/6000° – zonage de la commune
- Qualité du cadre de vie – article L151-23 – plan 1/3000° – zonage de l’agglomération
Annexes
- Page de garde signée
- Servitudes d’utilité publique
- Risques
- Liste des risques présents sur la commune
- Risque d’inondation
- Risque de ruissellement
- Zonage des eaux pluviales et des ruissellements
- Risque incendie et feux de forêt
- Risque de mouvements de terrain
- Risque de retrait-gonflement des argiles
- Risque lié au radon
- Risque de pollution des sols
- Risque minier
- Prise en compte du bruit
- Annexes sanitaires
- Plan communal de sauvegarde (P.C.S..)
- Droits de préemption
